Politique de confidentialité

Le responsable de traitement est l’exploitant de l’enseigne Plan Pizza, joignable à contact@planpizza.fr. La dénomination sociale, le SIREN et le siège social figurent dans les mentions légales dès communication de l’extrait Kbis.

Aucun délégué à la protection des données (DPO) n’est désigné à ce jour (l’activité de restauration n’implique pas un suivi régulier et systématique à grande échelle). Pour toute question : contact@planpizza.fr.

Selon les usages, nous pouvons traiter :

• Identité et contact : nom, prénom, e-mail, téléphone.
• Commande et livraison : adresse, instructions, contenu du panier, montant, mode de retrait ou livraison, horaires.
• Compte client : identifiants, historique de commandes, adresses enregistrées, fidélité, préférences de notification.
• Paiement : nous ne stockons pas les numéros de carte. Le paiement en ligne est traité par Stripe. Un identifiant de transaction et le statut du paiement nous sont communiqués.
• Candidatures (emploi / franchise) : identité, parcours, message, éventuellement pièce jointe que vous nous transmettez.
• Géolocalisation : uniquement si vous l’autorisez dans le navigateur, pour proposer le restaurant le plus proche. Elle n’est pas conservée à cette fin au-delà de la session.
• Cookies et traceurs : voir la politique cookies. Les traceurs publicitaires (Pixel Meta) et d’audience ne sont activés qu’avec votre consentement.
• Notifications push : uniquement si vous les activez dans le navigateur ou l’application.

Nous ne collectons pas de données de santé. Signalez vos allergies dans les notes de commande sous votre responsabilité.

• Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) : traitement de la commande, paiement, préparation, livraison ou retrait, compte client, service après-vente.
• Obligation légale (art. 6.1.c) : facturation, comptabilité, obligations fiscales et de conservation des pièces.
• Intérêt légitime (art. 6.1.f) : sécurité du site, prévention de la fraude, amélioration du service, gestion des candidatures, défense de nos droits. Vous pouvez vous y opposer pour des raisons tenant à votre situation particulière.
• Consentement (art. 6.1.a) : cookies d’audience et de publicité, envoi d’offres commerciales par e-mail / SMS si vous y avez consenti, géolocalisation, notifications push. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans effet sur la licéité du traitement antérieur.

Vos données ne sont ni vendues ni louées. Elles sont accessibles aux personnes habilitées de Plan Pizza (restauration, livraison, support) et, uniquement dans la mesure nécessaire, à nos prestataires :

• hébergement du site (Netlify) et de l’API (Railway) ;
• paiement en ligne (Stripe) ;
• messagerie / notifications techniques ;
• Meta Platforms Ireland Ltd., uniquement si vous acceptez les cookies publicitaires (Pixel Meta : audiences, mesure et optimisation des campagnes Facebook / Instagram) ;
• Google Ireland Ltd., uniquement si un outil d’audience est configuré et que vous acceptez la mesure d’audience.

Ces prestataires agissent pour notre compte ou, s’agissant des plateformes publicitaires, comme responsables conjoints ou autonomes pour certaines finalités (modélisation publicitaire Meta). Le dépôt du Pixel n’a lieu qu’après consentement.

Netlify, Railway, Stripe et Meta peuvent transférer des données vers les États-Unis. Ces transferts s’appuient sur la décision d’adéquation UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le destinataire y est certifié, et/ou sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Le Pixel Meta n’est chargé qu’avec votre accord exprès.

• Commandes et factures : 10 ans (obligations comptables, art. L.123-22 du code de commerce).
• Compte client inactif : 3 ans à compter du dernier contact ou de la dernière commande, puis suppression ou anonymisation, hors pièces comptables.
• Prospection : jusqu’au retrait du consentement, et au plus 3 ans après le dernier contact positif.
• Candidatures : 2 ans après le dernier contact, sauf embauche ou accord contraire.
• Cookies : 13 mois maximum pour le consentement ; voir la politique cookies pour le détail par traceur.

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité, d’opposition, et du droit de retirer votre consentement.

Exercice : contact@planpizza.fr (précisez l’objet « RGPD »). Nous répondons dans un délai d’un mois, prolongeable de deux mois en cas de complexité. Une pièce d’identité peut être demandée en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Réclamation : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

Le site est servi en HTTPS. L’accès aux données est restreint aux personnes habilitées. Aucun système n’étant infaillible, signalez tout incident à contact@planpizza.fr.

Le site n’est pas destiné aux enfants de moins de 15 ans. Si vous avez moins de 15 ans, n’utilisez le service qu’avec l’accord de votre représentant légal.

Cette politique peut être mise à jour. La date figurant en tête de page fait foi. En cas de changement substantiel (nouveau destinataire publicitaire, nouvelle finalité), nous vous en informerons et, le cas échéant, recueillerons un nouveau consentement.